AT Studio
Conditions générales de vente.
Champ d'application
Ces conditions s'appliquent à toute prestation de conception architecturale ou de design commandée auprès d'AT Studio dès l'acceptation d'un devis.
Commande et engagement
Une prestation démarre par une demande via Démarrer un projet. Après étude, AT Studio peut proposer un devis détaillant le périmètre, le prix et les délais indicatifs. L'acceptation du devis par le client vaut engagement ferme et définitif : elle constitue un accord complet sur le projet tel que décrit, que le client s'engage à mener à son terme.
Caractère définitif du devis
Un devis accepté ne peut plus être modifié. Toute évolution du besoin constatée après acceptation fait l'objet, le cas échéant, d'un nouveau projet distinct, avec un nouveau devis — jamais d'un avenant au devis en cours.
Prix et paiement
Les prix sont fixés par devis, en dollars, et ne varient pas après acceptation. Un acompte peut être demandé à l'acceptation ; il est alors précisé dans le devis. Le solde est facturé à la livraison. Les paiements se font via Fleeca Bank.
Délais
Les délais indiqués sont estimatifs et dépendent de la disponibilité du studio, volontairement limitée à un nombre restreint de projets simultanés. Ils ne constituent pas un engagement de date ferme.
Absence de rétractation
Le devis accepté engage le client de façon définitive. Aucune annulation ni rétractation n'est possible une fois cet accord donné, y compris avant le démarrage effectif du projet. Tout acompte réglé reste acquis à AT Studio.
Sous-traitance et fournisseurs
AT Studio fait appel, pour la réalisation de certains projets, à des fournisseurs et artisans tiers (mobilier, matériaux, second œuvre). AT Studio reste dans tous les cas l'unique interlocuteur du client sur le projet, quelle que soit l'organisation retenue en interne pour son exécution.
Responsabilité
La responsabilité d'AT Studio ne peut être engagée qu'en cas de faute directement et personnellement imputable au studio. AT Studio ne saurait être tenu responsable des faits, retards ou défauts imputables à des tiers (fournisseurs, artisans, entreprises intervenant sur le projet), ni d'aucun dommage indirect. Le client renonce à tout recours contre AT Studio en dehors de ce cadre.